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Marques déposées par HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE
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HABITATIONS HAUTE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABITATIONS HAUTE PROVENCE
HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE

Numéro de dépôt :
4340526
Date de dépôt :
23/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2027
HABITATIONS HAUTE PROVENCE de HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE

Présentation de la marque HABITATIONS HAUTE PROVENCE

Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HABITATIONS HAUTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Le déposant est HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) 2 rue Docteur Simon Pietri - 04000 - DIGNE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, Corinne MICHELARD domicilié(e) 2 RUE docteur Simon Piétri - 04000 - DIGNE-LES-BAINS - France.

La marque HABITATIONS HAUTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITATIONS HAUTE PROVENCE arrivera à expiration en date du 23 février 2027.

HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , HABITATIONS HAUTE-PROVENCE GROUPE VALDURANCE HABITAT , H2P HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE , VALDURANCE HABITAT


HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE - 2 rue Docteur Simon Pietri - 04000 - DIGNE LES BAINS - France


HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, Corinne MICHELARD - 2 RUE docteur Simon Piétri - 04000 - DIGNE-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Inscription le 29 juillet 2019 - Rejet partiel n°765133 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-29

Conseils en organisation et direction des affaires  ; gestion des affaires commerciales  ; publication de textes publicitaires ;

Gestion financière ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs)  ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services juridiques  ; médiation.